Notice descriptive
Sous programme 3 (industrie, commerce et artisanat). - Création d'un atelier-relais pour la fromagerie Laylle à la demande de la commune d'Izaut de l'Hotel ; programme de modernisation et de développement d'outil a la production pour la société Etic ; programme de développement de l'outil de production pour la société Onyx et marbres granulés à Saint Béat.
(1992/1993)
Contexte : 6990 W > Programme de développement des zones rurales (PDZR), objectif 5b. - Programmation. Subventionnement : échantillon de dossiers de demandes (1989-1993). > Dossiers de demande de subvention : convention, formulaire de demande de subventionnement, certificat pour paiement et certificat administratif, présentation de l'établissement, présentation du projet, pièces justificatives tel que factures, plan de financement, correspondance, notes.
Cote : 6990 W 5
Intitulé :
Sous programme 3 (industrie, commerce et artisanat). - Création d'un atelier-relais pour la fromagerie Laylle à la demande de la commune d'Izaut de l'Hotel ; programme de modernisation et de développement d'outil a la production pour la société Etic ; programme de développement de l'outil de production pour la société Onyx et marbres granulés à Saint Béat.
Sujet : artisan / commerce / industrie / action économique / aménagement du territoire / financement / fonds européen / zone d'aménagement
Lieu : Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits
