Cote : 2 X 353

Ancienne cote : X 27 / X 73 / X 526 / O 12

Intitulé : Aurignac.

Date : 1845-1901

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Contentieux.

Litige concernant un legs : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1876-1877).

Économat.

Distribution des secours en nature, régie : courriers, extraits de délibérations (1886-1901).

Biens et revenus.

Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1849-1898).

Travaux.

Reconstruction d'un mur du couvent : plan, extrait de délibérations de la commission administrative, devis, budget, compte administratif, titre de propriété, arrêté (1874-1885).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Projet de reconstruction d'un mur au jardin du couvent. 12 juillet 1885. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,34 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal