Notice descriptive
Commune de Buzet-sur-Tarn. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 29 germinal-an IV, 17 frimaire (en tête : registre de l'oeuvre de Notre-Dame du Rosaire. A la suite : procès-verbaux, révision des terrains usurpés, 1834)
(1794/1795)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Buzet-sur-Tarn > Délibérations > 1794-1795
Cote : 1 NUM AC 4822
Intitulé :
Commune de Buzet-sur-Tarn. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 29 germinal-an IV, 17 frimaire (en tête : registre de l'oeuvre de Notre-Dame du Rosaire. A la suite : procès-verbaux, révision des terrains usurpés, 1834)
Sujet : clergé régulier / comptabilité privée / conseil municipal / / temporel ecclésiastique / vie religieuse / administration générale / institution ecclésiastique / conseil municipal / délibération / organe délibérant / paroisse / procès verbal / registre / vie religieuse
Lieu : Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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