Notice descriptive
Biens communaux.
(1848-1854)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie
Cote : 2 O 313 7
Intitulé :
Biens communaux.
Date : 1848-1854
Présentation du contenu :
Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés (1848-1851), d'un communal sis au village (1852-1854).
Autres données descriptives :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 313 7 (1).
Sujet : biens communaux / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
