Notice descriptive
Remembrements, Cassagnabère-Tournas ; Montoulieu-Saint-Bernard ; Boussan. (1997/1998)
Contexte : 8283W > Aménagements fonciers.
Cote : 8283 W 92
Intitulé : Remembrements, Cassagnabère-Tournas ; Montoulieu-Saint-Bernard ; Boussan.
Présentation du contenu :
Dossiers par opération : pré-études d'aménagements fonciers, rapport d'enquête, arrêtés d'autorisation de remembrement (copie).
Sujet : aménagement foncier
Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Montoulieu-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Boussan (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
