Notice descriptive

Biens communaux. - Exploitation des biens, fours à chaux et carrières avoisinantes, mises à ferme (1846-1933), carrière de matériaux, tarifs et règlement (1862). Forêt, coupe affouagère (1869), partage de la forêt de Bezins-Garraux (1922). Transactions immobilières, acquisition d'un pré sis au quartier de Plansous, commune de Bezins-Garraux (1881-1882), aliénation du communal des Graouès à la société Guédras et Rousse (1917-1921). Eau, fontaines, réparation (1898-1899). (1846-1933)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Eup
Cote : 2 O 177 5
Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, fours à chaux et carrières avoisinantes, mises à ferme (1846-1933), carrière de matériaux, tarifs et règlement (1862). Forêt, coupe affouagère (1869), partage de la forêt de Bezins-Garraux (1922). Transactions immobilières, acquisition d'un pré sis au quartier de Plansous, commune de Bezins-Garraux (1881-1882), aliénation du communal des Graouès à la société Guédras et Rousse (1917-1921). Eau, fontaines, réparation (1898-1899).
Date : 1846-1933

Présentation du contenu :

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 177 5 (1) - 2 O 177 5 (2).



Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / coupe de bois / fontaine / forêt / équipement collectif
Personne : Guédras / Rousse
Lieu : Bezins-Garraux (Haute-Garonne, France) / Les Graouès (Eup, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plansous (Bézins-Garraux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Eup (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

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