Notice descriptive
1837-1963 (1837 (10 mai) -1863 (10 mai))
Contexte : Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales) > Archives modernes ( postérieures à 1790) > Délibérations du conseil municipal.
Cote : 1 NUM AC 4823
Intitulé : 1837-1963
Date : 1837 (10 mai) -1863 (10 mai)
Importance matérielle : Registre relié dos décollé.
Présentation du contenu :
1 D 3
Sujet : conseil municipal
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Plaisance-du-Touch, Canton de (Haute-Garonne ; France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales)Le formulaire de recherche :
