Notice descriptive

Biens communaux. - Exploitation des biens, état des biens affermés (1823-1825), mises à ferme de communaux sis au Pont de Narnave (1831-1929), au Prat Contrat et au Lauquet (1885-1939). Transactions immobilières, aliénations d'un communal sis aux Brugues, de quatre patus contigus à la place de Sers et de trois chemins (1842-1844), de communaux sis près de la place de Sers (1861), lieux-dits Gaillardet, Lamotte, las Bourdettes, le Pestre, la Clotte et rue des Fossés (1863-1870) ; acquisition du Prat Contrat (1884-1886). Eau, fontaine des Fanjeaux, réparation (1885). (1825-1939)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bourg-Saint-Bernard
Cote : 2 O 82 9
Ancienne cote : 2 O 179/ O 11/ O 20/ O 101/ O 1425
Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, état des biens affermés (1823-1825), mises à ferme de communaux sis au Pont de Narnave (1831-1929), au Prat Contrat et au Lauquet (1885-1939). Transactions immobilières, aliénations d'un communal sis aux Brugues, de quatre patus contigus à la place de Sers et de trois chemins (1842-1844), de communaux sis près de la place de Sers (1861), lieux-dits Gaillardet, Lamotte, las Bourdettes, le Pestre, la Clotte et rue des Fossés (1863-1870) ; acquisition du Prat Contrat (1884-1886). Eau, fontaine des Fanjeaux, réparation (1885).
Date : 1825-1939

Présentation du contenu :

La liasse comprend trois plans :

Terre des Brugues située dans la commune du Bourg-Saint-Bernard, lui appartenant. Frédéric Barrère. 8 août 1842. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,16 x 0,21 m.

Plan topographique d'un terrain vacant dans la prairie du Girou. Loupiac. 30 janvier 1863. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.

Commune du Bourg-Saint-Bernard, section E, plan parcellaire et figuratif d'un pré appartenant à M. Arnaud Jean-Pierre. Isidore Rouanet et Antoine Vabre, géomètres. Ech. 0,001 pour 2,50 m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,20 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 82 9 (1)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : baux ruraux / biens communaux / fontaine / plan / vacants
Personne : Barrère, Frédéric / Loupiac / Arnaud, Jean-Pierre / Rouanet, Isidore (géomètre) / Vabre, Antoine (géomètre)
Lieu : Las Brugues (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fangeaux (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Bourdette (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) -- Rue des Fossés / En Gaillardet (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Girou (France ; cours d'eau) / En Lauquet (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pestre (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Narnave (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) -- Place de Sers / Le Prat Contrat (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

haut de page