Notice descriptive

Justice de paix des cantons de Noé, Saint-Sulpice-sur-Lèze, et Carbonne (1790-1959)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques aux justices de paix des cantons de Noé, Saint-Sulpice-sur-Lèze et Carbonne.

    Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.

    Fonds entièrement classé

  • Mode de classement

    Suivant le plan de classement général (voir en « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).


  • Indexation
  • Sujets
    canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
  • Lieux
    Haute-Garonne (France ; département)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Consultable suivant la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Sources complémentaires
  • Cotes associées (même producteur)

    Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».

  • Bibliographie

    Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 42 p.

    Réalisé par Isabelle Ottaviani, avec la collaboration de Laurent Winer, agent de maîtrise principal, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, puis Jean Le Pottier, conservateur général, directeur des Archives départementales, Toulouse, décembre 1999 (dernière révision mars 2023)

  • Date de création :
    05/09/2017
  • Dernière mise à jour :
    21/04/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page