Notice descriptive
Justice de paix des cantons de Noé, Saint-Sulpice-sur-Lèze, et Carbonne (1790-1959) 
| Justice de paix des cantons de Noé, Saint-Sulpice-sur-Lèze, et Carbonne | Dates extrêmes : 1790-1959 |
| Cotes extrêmes : 4 U 9 1 - 164 | Importance matérielle : 9,75 m. l., 164 articles. |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
ContenuPrésentation du contenu
Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques aux justices de paix des cantons de Noé, Saint-Sulpice-sur-Lèze et Carbonne.
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.
Fonds entièrement classé
Mode de classement
Suivant le plan de classement général (voir en « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).
IndexationSujets
canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénaleLieux
Haute-Garonne (France ; département)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Sources complémentairesCotes associées (même producteur)
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Bibliographie
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Contrôle de la descriptionRédacteur
Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 42 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, avec la collaboration de Laurent Winer, agent de maîtrise principal, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, puis Jean Le Pottier, conservateur général, directeur des Archives départementales, Toulouse, décembre 1999 (dernière révision mars 2023)
Date de création :
05/09/2017Dernière mise à jour :
21/04/2023Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
