Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1889, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, redevance pour l'ouverture d'une buvette (1897), frais de garderie des bois communaux, recouvrement (1940). Impositions, rôles d'affouage et de pâturage (1835-1885). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Blajan
Cote : 2 O 70 1
Ancienne cote : 2 O 147/ 3 O 70/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 1407/ O 1447/ O 1652 / O 1653
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1889, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, redevance pour l'ouverture d'une buvette (1897), frais de garderie des bois communaux, recouvrement (1940). Impositions, rôles d'affouage et de pâturage (1835-1885).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / débit de boissons / fiscalité / fiscalité professionnelle / forêt communale / garde particulier / impôts locaux / pâturage / taxe professionnelle
Lieu : Blajan (Haute-Garonne, France)
