Cote : 2 X 792

Ancienne cote : X 377

Intitulé : Vieillevigne.

Date : 1827-1874

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création du bureau et nomination des membres : arrêtés, courrier (1827).

Biens et revenus.

Location d'un terrain : extraits de délibération, avis, courrier, bail à ferme, cahiers des charges, courriers, arrêté (1829-1856).

Vente d'un terrain : extraits de délibération, cahiers des charges, arrêté, avis, procès-verbal d'estimation avec plan, procès-verbal d'enquête (1874).

Économat.

Budget (1854).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan de la pièce de terre. Diomard, géomètre. 24 avril 1874. Ech. 1/2500 m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m. Plan à la suite du procès-verbal d'estimation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal