Notice descriptive
Gestion mobilière et immobilière des bâtiments de la préfecture [vrac]. (0000/)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Services de 1992 à 2015 : les directions depuis la loi de 1992 portant réorganisation de la déconcentration des services de l'Etat > Direction des ressources et des moyens devenue direction des ressources humaines et des moyens informatiques
Cote : 6434 W 1 - 10
Intitulé : Gestion mobilière et immobilière des bâtiments de la préfecture [vrac].
Importance matérielle : 1,2 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 21 mars 2007
Tris et éliminations :
non classé
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
