Notice descriptive

Affaires politiques et réservées.

(1852/1996)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    10 juin 2004

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé provisoirement


  • Indexation
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    15/03/2018
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 09:13:20
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6212 W

Le formulaire de recherche :

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