Cote : 56 J 93

Intitulé : Direction et administration.

Date : 1923-1927

Présentation du contenu :

Constructions Aéronautiques Emile Dewoitine (CAED), sous-traitance avec la Société d'Emboutissage et de Constructions Mécaniques (SECM) : contrat (15 novembre 1923) ; bilan comptable au 30 septembre 1923 ; relations avec la société Mitsubishi : accord (28 décembre 1923) ; répartition des actions : note manuscrite (s.d.).

Constructions Aéronautiques Dewoitine (CAD), constitution : statuts (1924, 1er décembre) ; conseil d'administration : procès-verbal et extraits des délibérations des séances du 29 janvier, 22 juillet et 1er décembre 1925 ; actionnariat : correspondance (1927) ; gestion du personnel : notes, procuration, accusé de réception de rupture de contrat ; relations avec la société Mitsubishi : copie de l'accord original timbrée (7 juillet 1927).

Ateliers Fédéraux EKW (Thoune, Suisse), activités : correspondance (1929) ; D.27, matériel américain : bons de commande, bons de transport, facture (1929)

Sujet : actionnaire / conseil d'administration / comptabilité d'entreprise / personnel / entreprise publique / entreprise industrielle / industrie aéronautique / industrie de l'armement / industrie mécanique / aéronef / conseil d'administration / comptabilité d'entreprise / société commerciale

Personne : Dewoitine, Émile

Organisme : Société Mitsubishi (Japon) / Société d'Emboutissage et de Constructions Mécaniques (France) / Musée des Transports et des Communications (Toulouse, Haute-Garonne, France) / Ateliers Fédéraux Eidgenössische Konstruktionswerkstätte (Suisse) / Constructions Aéronautiques Émile Dewoitine (France) / Constructions Aéronautique Dewoitine (France)

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Thoune (Suisse)

Type de document : statut

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation