Notice descriptive
Procès forestiers contre Argut-Dessus, Argut-Dessous, Eup, Bézins-Garraux, Lez et l'Etat. (1760-1860)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boutx > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 3842
Intitulé : Procès forestiers contre Argut-Dessus, Argut-Dessous, Eup, Bézins-Garraux, Lez et l'Etat.
Date : 1760-1860
Présentation du contenu :
1 S 2 : "Procès forestiers" contre Argut-Dessus et Argut-Dessous (arrêt de 1847), contre Bézins-Garraux, Eup et l'Etat (arrêt de 1860), contre Eup (sentence de 1891, Saint-Gaudens), contre Lez (transaction de 1760).
Sujet : décision de justice
Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France) / Bezins-Garraux (Haute-Garonne, France) / Eup (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Lez (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]
Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
