Notice descriptive
Justice seigneuriale de Baziège (1784 - 1790) 
Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Cours et juridictions (série B) > Justices seigneuriales et municipales déléguées
Cote : 7 B 6
Intitulé : Justice seigneuriale de Baziège
Date : 1784 - 1790
Importance matérielle : 1 article
Présentation du contenu :
Fonds classé.
Il ne reste qu'un seul document de cette justice du Lauragais : un registre d'audiences. Pour l'instant il ne semble pas y avoir de fonds propre à cette justice dans la sous-série B Justices secondaires actuellement en cours de classement.
Modalités d'accès :
Communicable
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
, FRAD031_0007B6Sujet : 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
Lieu : Baziège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
