Police des cours d'eau, règlementation, comptabilité, moulins, usines, travaux d'aménagement et d'entretien, construction de quais, barrage, irrigation, fontaines publiques, ponts, extraction de matériaux, pêche, abreuvoirs.

Compléter avec le versement 3586 W et la sous-série 9 O concernant les ruisseaux et rivières non navigables, les syndicats des eaux et le personnel.

Cette sous-série est à compléter par la série S continue pour la période 1920-1940.

A noter que la série S conserve de nombreux plans et que certaines liasses sont portées manquantes du fait de l'incendie de 1942.

Les documents de la série S sont d'un grand intérêt pour l'histoire du développement économique du département et de la région ainsi que pour l'aménagement de l'espace par l'homme.

Versement

Communicable

Reproduction des plans autorisée sous réserve de l'état de conservation des documents, se renseigner auprès des présidents de salle.

Inventaire manuscrit disponible en salle de lecture.