Notice descriptive
1905-1914 (1905-1914)
Subventions sur les fonds du pari mutuel et de l'outillage national : rapports du conseil de santé, courriers, minutes, programme du concours, extrait de délibération, plans, affiches, avis, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, cahiers des charges, soumissions.
Les affiches hors-format ont été retirées de la liasse et numérisées pour des raisons de conservation. Elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 1 X 422 (1) à 1 X 422 (4).
Notices filles
- Hospices civils de Toulouse, construction d'un hôpital suburbain, adjudication publique de la première partie des travaux de construction, dite de première urgence. 9 septembre 1911. Toulouse : imp. moderne Laclau et Veyries. (1911)
- Mairie de Toulouse (deuxième bureau), enquête d'utilité publique. 25 août 1911. Toulouse : imp. M. Cleder. (1911)
- Mairie de Toulouse (contentieux), enquête. 7 février 1912. Toulouse : imp. M. Cleder. (1912)
- Mairie de Toulouse (contentieux), enquête. 7 février 1912. Toulouse : imp. M. Cleder. (1912)
