Notice descriptive
Commune de Pelleport. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 10 novembre-1937, 9 mai.
(1923/1937)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pelleport > Délibérations > 1923-1937
Cote : 1 NUM AC 1603
Intitulé :
Commune de Pelleport. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 10 novembre-1937, 9 mai.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Pelleport (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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