Cote : 2 O 423 6

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XIV-1936

Présentation du contenu :

État des biens et revenus (an XIV).

Transactions immobilières, aliénations du bois de la Garraboustère, du bois et communal de la Moulierette (1831-1834), communaux sis lieu-dit Lasgouaches (1882), Embelin (1888-1889).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux d'Encastang (1927-1936)

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Plan des biens communaux de la commune de Plagnole divisés en quatre lots, situés lieu-dit Lasgouaches. J.-M. Lupiac, géomètre expert. 5 juillet 1882. Éch. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 423 6 (1) - 2 O 423 6 (2)

Sujet : baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Lupiac, J.-M. (géomètre expert)

Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mouriereto (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France)