Notice descriptive
1930-1949 (1930 (8 juin)-1949 (27 novembre))
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Administration générale de la commune. > Conseil municipal. Délibérations.
Cote : 2 E 13351
Intitulé : 1930-1949
Date : 1930 (8 juin)-1949 (27 novembre)
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, 293 pages.
Présentation du contenu :
1 D 9 Registre de délibérations relié pleine toile noire, 293 pages, 1930, 8 juin-1949, 27 novembre.
Sujet : administration communale / administration communale / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
