Notice descriptive
Relations avec la DATAR.
(1994/1999)
Relations avec la DATAR.
Lettre de mission : lettre de mission, rapport du délégué régional au tourisme « Voies d'eau et aménagement du territoire », correspondance (1994).
Dossier de cadrage financier : compte rendu de réunion, tableaux de ventilation des crédits, maquette financière (1994-1996).
Dossiers de réunions interministérielle et de concertation : ordre du jour, tableaux, documents remis en séance, comptes rendus de réunion (1994-1999).
États des attributions des subventions, Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables (FITTNV) ; Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) : liste des opérations programmées, état d'avancement, correspondance (1994-1999).
Bilan et états d'avancement 1995-1999 : tableaux, compte rendu de réunion (1995-1999).
Documentation adressée par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, 6ème programme (1996).
