Notice descriptive

Relations avec la DATAR.

(1994/1999)

Contexte : 8041W > Coopération interrégionale. > Programme de développement de la Vallée du Lot. > Examen de projets opérationnels. > Programmation 1994-1999.
Cote : 8041 W 56
Intitulé :

Relations avec la DATAR.

Présentation du contenu :

Lettre de mission : lettre de mission, rapport du délégué régional au tourisme « Voies d'eau et aménagement du territoire », correspondance (1994).

Dossier de cadrage financier : compte rendu de réunion, tableaux de ventilation des crédits, maquette financière (1994-1996).

Dossiers de réunions interministérielle et de concertation : ordre du jour, tableaux, documents remis en séance, comptes rendus de réunion (1994-1999).

États des attributions des subventions, Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables (FITTNV) ; Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) : liste des opérations programmées, état d'avancement, correspondance (1994-1999).

Bilan et états d'avancement 1995-1999 : tableaux, compte rendu de réunion (1995-1999).

Documentation adressée par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, 6ème programme (1996).



Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8041W

Le formulaire de recherche :

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