Notice descriptive
Administration générale. - Contrats, location d'immeuble pour servir d'école et de logement à l'instituteur (1887-1896). Contentieux, gestion occulte de Daniel Gaussan, ancien maire (1907-1916), requête du maire auprès de son prédécesseur pour l'obtention d'un compte rendu concernant les opérations financières et un inventaire des archives communales (1935), réclamation concernant la gestion du maire (1937). (1887-1937)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbon
Cote : 2 O 11 3
Ancienne cote : 2 O 13 / O 13 / O 23 / O 904 / O 1345 / O 1404
Intitulé : Administration générale. - Contrats, location d'immeuble pour servir d'école et de logement à l'instituteur (1887-1896). Contentieux, gestion occulte de Daniel Gaussan, ancien maire (1907-1916), requête du maire auprès de son prédécesseur pour l'obtention d'un compte rendu concernant les opérations financières et un inventaire des archives communales (1935), réclamation concernant la gestion du maire (1937).
Date : 1887-1937
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration générale / contentieux administratif / finances communales / instituteur / loyer immobilier / école
Personne : Gaussan, Daniel
Lieu : Arbon (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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