Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; pièces justificatives des exercices 1864 et 1896 (1864-1896) ; contrôle des comptes du maire (1903). Charges et revenus, remboursement de dettes (1822). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1900), centimes spéciaux extraordinaires, découvert (1905). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Benque
Cote : 2 O 63 1
Ancienne cote : 2 O 124/ 3 O 63/ 3 O 603/ O 12/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 1446/ O 1648 / O 1649 / O 1650
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; pièces justificatives des exercices 1864 et 1896 (1864-1896) ; contrôle des comptes du maire (1903). Charges et revenus, remboursement de dettes (1822). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1900), centimes spéciaux extraordinaires, découvert (1905).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage
Lieu : Benque (Haute-Garonne, France)
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