Notice descriptive
Commune de Pompertuzat. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 22 mai-1902, 20 juillet
(1882/1902)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pompertuzat > Délibérations > 1882-1902
Cote : 1 NUM AC 612
Intitulé :
Commune de Pompertuzat. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 22 mai-1902, 20 juillet
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Pompertuzat (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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