Notice descriptive
Travaux d'appropriation. Adjudications. Réception des ouvrages. Rapport d'expertise précisant les réparations à la charge de la propriété et celles qui concernent l'appropriation (1er messidor an XII). (an VIII-1810)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Immeubles et bâtiments départementaux. > Préfecture (ancien palais des archevêques de Toulouse).
Cote : 4 N 46
Intitulé : Travaux d'appropriation. Adjudications. Réception des ouvrages. Rapport d'expertise précisant les réparations à la charge de la propriété et celles qui concernent l'appropriation (1er messidor an XII).
Date : an VIII-1810
Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la préfecture / palais épiscopal
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
