Notice descriptive

Commune de Bérat. 1 D 4 : Registre de délibérations consulaires, 1773, 29 juin-1781, 30 janvier. Registre relié parchemin, non folioté

 (1773/1781)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bérat > Délibérations > 1773-1781
Cote : 2 E 110
Intitulé :

Commune de Bérat. 1 D 4 : Registre de délibérations consulaires, 1773, 29 juin-1781, 30 janvier. Registre relié parchemin, non folioté

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2397

Sujet : administration locale d'Ancien Régime / administration locale d'Ancien Régime / délibération
Lieu : Bérat (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

Iconographies

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