Notice descriptive
Palaminy. (1828-1885)
Création et nomination des membres : arrêtés (1828).
Biens et revenus.
Etat des propriétés foncières, rentes et créances (1840).
Remboursement de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1857-1885).
Aliénation d'immeuble : arrêté, plan, procès-verbal d'expertise, cahier des charges, arrêté d'autorisation, extraits de délibérations de la commission administrative, procès-verbal d'enquête (1859).
La liasse contient un plan :
Plan d'une parcelle de terrain en nature de friche appartenant au bureau de bienfaisance de la commune de Palaminy pour servir à l'instruction d'une demande en aliénation de la dite parcelle. Joseph Duprat, agent voyer. 29 octobre 1857. Ech. 0,005 p.m. Papier. Dim. 0,32 x 0,44 m.
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
