Notice descriptive
Commune de Rebigue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 17 octobre-1873, 9 mai
(1847/1873)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rebigue > Délibérations > 1847-1873
Cote : 1 NUM AC 482
Intitulé :
Commune de Rebigue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 17 octobre-1873, 9 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Rebigue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
