Notice descriptive
Procès verbaux du greffe. (1762-1787)
Contexte : Temporalité de l'abbaye de Bonnefont > Sièges de la Temporalité > Auzas > Justice
Cote : 7 B 14 33
Intitulé : Procès verbaux du greffe.
Date : 1762-1787
Présentation du contenu :
Tutelles et curatelles (1762).
Nominations d'experts et reconnaissances de billets (1770-1787).
Saisie (1786).
Déclaration de grossesse (1785)
Sujet : justice seigneuriale
Lieu : Proupiary (Haute-Garonne, France) / Sepx (Haute-Garonne, France) / Proupiary (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges / Sepx (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges
Type de document : Documents écrits
