Notice descriptive
Arrêtés du préfet fixant le montant de la pension demandée par pétitions adressées par des ecclésiastiques : un cahier (4 brumaire an XI-15 novembre 1809). Pensions ecclésiastiques, liquidation : textes réglementaires (1806-1813). Demandes individuelles de régularisation (an X-1820). (an X-1820)
Contexte : Personnel du culte catholique > Pensions ecclésiastiques
Cote : 1 V 81
Intitulé : Arrêtés du préfet fixant le montant de la pension demandée par pétitions adressées par des ecclésiastiques : un cahier (4 brumaire an XI-15 novembre 1809). Pensions ecclésiastiques, liquidation : textes réglementaires (1806-1813). Demandes individuelles de régularisation (an X-1820).
Date : an X-1820
Présentation du contenu :
Faux Jean Chrisostome (an X); abbé Geslas (an XI) ; Sentous Louis (an XI) ; Laveran Jean Baptiste (an XII) ; Prévost Pierre Louis (1808) ; Barbe-Humblot Elisabeth (1809) ; Daubriac Alexis (1814) ; Icart Jean François (1816) ; De Saint-Pierre Louis Vincent Marie (1816) ; Duval Marie Marguerite (1820).
Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / assurance vieillesse
Personne : Faux, Jean Chrisostome / Geslas (abbé) / Sentous, Louis / Laveran, Jean Baptiste / Prévost, Pierre Louis / Barbe-Humblot, Élisabeth / Daubriac, Alexis / Icart, Jean François / Saint-Pierre, Louis Vincent Marie de / Duval, Marie Marguerite
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
