Cote : 2 X 375

Ancienne cote : X 29 / X 525 / O 11 / X 554

Intitulé : Beauzelle.

Date : 1822-1915

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

État des indigents (1850).

Administration générale.

Contentieux avec le trésorier : correspondance (1822).

Règlement : extrait de délibérations de la commission administrative (1905).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1855-1893).

Avance : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1879).

Don : courrier, extrait de délibération de la commission administrative (1901).

Amodiation d'un terrain : extraits de délibérations (1912).

Distribution de secours.

Demande de secours : courrier, extrait de délibérations de la commission administrative (1913).

Personnel.

Nomination d'un ordonnateur : minute, courrier (1915).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Beauzelle (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal