Notice descriptive
Mairie d'Aurignac. Adjudication des droits de places, de pesage aux bascules, de stationnement des voitures, des dépenses d'éclairage public, des droits d'abattage et des droits d'octroi. 20 octobre 1895. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1895)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aurignac > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899).
Cote : 2 O 27 2 (3)
Intitulé : Mairie d'Aurignac. Adjudication des droits de places, de pesage aux bascules, de stationnement des voitures, des dépenses d'éclairage public, des droits d'abattage et des droits d'octroi. 20 octobre 1895. Saint-Gaudens : imp. Abadie.
Date : 1895
Importance matérielle : Dim. 0,64 x 0,48 m. Papier blanc.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : droit de place / droits de circulation / fiscalité / impôts locaux / octroi / poids et mesures / éclairage public / affiche / finances communales / fiscalité / dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / presse régionale
Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits, Photo, Documents figurés
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
