Notice descriptive
1978-1985 (1978-1985 (3 décembre))
Contexte : Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales) > Archives modernes ( postérieures à 1790) > Délibérations du conseil municipal.
Cote : 1 NUM AC 6913
Intitulé : 1978-1985
Date : 1978-1985 (3 décembre)
Importance matérielle : Registre relié toile verte.
Présentation du contenu :
1 D 6
Sujet : organe délibérant
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Plaisance-du-Touch, Canton de (Haute-Garonne ; France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales)Le formulaire de recherche :
