Notice descriptive

Justice seigneuriale de Bragayrac.

 (1783-1790)


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.


  • Indexation
  • Sujets
    administration seigneuriale / communauté d'habitants / justice seigneuriale
  • Lieux
    Bragayrac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2015, 1 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    06/10/2015

    23/11/2016

  • Date de création :
    06/10/2015
  • Dernière mise à jour :
    23/11/2016
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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