Notice descriptive
Biens communaux. - Transaction immobilière, aliénation d'un communal sis au lieu-dit la Croix d'Encasse pour en utiliser le produit à la réparation de l'église (1836-1837). Eau, abreuvoir, réparation (1842-1843) ; mare, construction d'un mur de soutènement (1844) ; puits, construction sur la place du village (1905), réparation ainsi qu'à la mare (1931-1932). (1836-1932)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Juzes
Cote : 2 O 243 7
Intitulé : Biens communaux. - Transaction immobilière, aliénation d'un communal sis au lieu-dit la Croix d'Encasse pour en utiliser le produit à la réparation de l'église (1836-1837). Eau, abreuvoir, réparation (1842-1843) ; mare, construction d'un mur de soutènement (1844) ; puits, construction sur la place du village (1905), réparation ainsi qu'à la mare (1931-1932).
Date : 1836-1932
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Plan de la terre dite la Croix d'Encasse de la commune de Juzes. Cambon. 11 avril 1836. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,34 x 0,22 m
Sujet : biens communaux / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
Personne : Cambon
Lieu : En Cassé (Juzes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Juzes (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
