Notice descriptive
Montgeard. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 7 mai-1850, 10 mai. (1837/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgeard > Délibérations > 1837-1850
Cote : 2 E 1666
Intitulé : Montgeard. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 7 mai-1850, 10 mai.
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Montgeard (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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