Notice descriptive

Beaumont-sur-Lèze. (1816-1917)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 372
Ancienne cote : X 29 / X 525 / O 11 / X 554
Intitulé : Beaumont-sur-Lèze.
Date : 1816-1917

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêté, extrait de délibération du conseil municipal, liste (1816-1817).

Administration générale.

Contentieux avec l'ancien fermier concernant l'état des terres : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1882-1883).

Litige avec le boulanger concernant le paiement du blé : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1888).

Économat.

Pension aux Dames de Nevers (1856).

Fourniture de pain : minute (1917).

Biens et revenus.

État des propriétés (1847).

Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1842-1888).

Legs : minutes, courrier (1909).

Aliénation d'immeubles : arrêtés, plans, cahiers des charges, extrait de délibérations de la commission administrative (1869, 1900).

Location de biens : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1838-1910).

Travaux.

Agrandissement de l'école de filles : devis, plan, rapport, extraits de délibération du conseil municipal, budget, correspondance (1856).



Notes :

Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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