Notice descriptive

Registre des audiences (1422-1423). (1422/1423)

Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Premier parlement.
Cote : 1 NUM 8 137
Intitulé : Registre des audiences (1422-1423).
Présentation du contenu :

Ce registre porte le titre de « Quartum registrum curie parlamenti Tholose ».

Il est conservé aux Archives Nationales sous la cotes X 1A 9808



Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)

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