Notice descriptive
Programme européen régionalisés objectif 2 1997-1999 et 2000-2006, dossiers de suivi administratif.
(1997/2006)
Contexte : 8045W > Aide à l'instruction et au contrôle de dossiers de subventions européennes.
Cote : 8045 W 17
Intitulé :
Programme européen régionalisés objectif 2 1997-1999 et 2000-2006, dossiers de suivi administratif.
Présentation du contenu :
Circulaires, consultation écrite de février 1999 sur les modifications de la maquette financière, tableaux financiers pour le document unique de programmation, listes des opérations retenues, procédure d'engagement des dossiers, projet de cahier de charges pour les appels d'offres, listes des communes éligibles, situation d'avancement du programme, zonages, fiches de contreparties, rapports de synthèse, correspondance.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / télécommunications / communications
Type de document : Documents écrits
