Notice descriptive
1825-1829. Etats des propositions du préfet, état des crédits, nouvelle réglementation (1825-1826) (1825/1829)
Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. > Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers)
Cote : 1 V 28
Intitulé : 1825-1829. Etats des propositions du préfet, état des crédits, nouvelle réglementation (1825-1826)
Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
