Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

- À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse

- À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.

Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.