Cote : 2 O 381 7

Ancienne cote : 2 O 940 / 2 O 942 / O 109

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1827-1937

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénation de terrains communaux sis près de l'écluse pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1827-1828), rue Porte-Neuve (1898).

Foirails, foirail aux bœufs et aux vaches, agrandissement (1884-1885), réparation (1889) ; foirail aux brebis et aux cochons, aménagement (1909-1910).

Biens communaux, exploitation des biens, émondage et vente de fagots (1928-1929), vente de bois (1937).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Commune de Montgiscard, plan de la parcelle à aliéner [rue Porte-Neuve]. Louis Rey. 11 juillet 1898. Ech. 1/200. Papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

Commune de Montgiscard, projet de foirail. Louis Garaud, géomètre expert. 14 février 1909. Ech. 1/1000. Calque toilé. Dim. 0,18 x 0,25 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 381 7 (1).

Sujet : biens communaux / bois / champ de foire / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan

Personne : Rey, Louis / Garaud, Louis (géomètre expert)

Lieu : Montgiscard (Haute-Garonne, France) -- Rue Porte-Neuve / Montgiscard (Haute-Garonne, France)