Notice descriptive

Vernet. (1834-1915)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 790
Ancienne cote : X 377
Intitulé : Vernet.
Date : 1834-1915

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1840).

Économat.

Fourniture de pain : courrier, extrait de délibération (1915).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : courriers, extraits de délibération (1834-1887).

Vente d'un immeuble : arrêté, plan, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, extraits de délibération, avis, procès-verbal d'enquête, courrier (1911).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Vernet (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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