Notice descriptive
Pensions ecclésiastiques (1801/1820)
Contexte : Personnel du culte catholique
Cote : 1 V 80-81
Intitulé : Pensions ecclésiastiques
Sujet : assurance vieillesse / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Etats nominatifs des pensionnaires ecclésiastiques établis conformément à l'arrêté du gouvernement du 3 prairial an X. (1801/1801)
- Arrêtés du préfet fixant le montant de la pension demandée par pétitions adressées par des ecclésiastiques : un cahier (4 brumaire an XI-15 novembre 1809). Pensions ecclésiastiques, liquidation : textes réglementaires (1806-1813). Demandes individuelles de régularisation (an X-1820). (an X-1820)
