Notice descriptive
Arrêté du 2 août 2001 (Conseil Général de la Haute-Garonne, rectification du ruisseau de Sarté sur la commune d'Ore). Arrêté du 20 septembre 2001 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, aménagement de la rivière La Pique sur la commune de Bagnères-de-Luchon).
(2001/2001)
Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral.
Cote : 6815 W 32
Intitulé :
Arrêté du 2 août 2001 (Conseil Général de la Haute-Garonne, rectification du ruisseau de Sarté sur la commune d'Ore). Arrêté du 20 septembre 2001 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, aménagement de la rivière La Pique sur la commune de Bagnères-de-Luchon).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / réseau routier
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Ore (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
