Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1858, 2 novembre (1838/1858)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1838-1858
Cote : 1 NUM AC 5555
Intitulé : Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1858, 2 novembre
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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