Notice descriptive

Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Bornage (1834). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux Brugos de Larmagnague (1863-1864). Exploitation des biens, mises à ferme de communaux sis au lieu-dit Pouraillé (1884), des biens de l'ancienne fabrique (1911-1931) ; vente de fagots (1891), de coupes de bois (1895-1938), d'arbres (1928-1938). Eaux, fontaine, réparation (1890), vivier communal, construction d'un mur de soutènement (1908-1912). (1806-1938)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bellegarde
Cote : 2 O 61 4
Ancienne cote : 2 O 122/ O 11/ O 100 bis/ O 1407
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Bornage (1834). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux Brugos de Larmagnague (1863-1864). Exploitation des biens, mises à ferme de communaux sis au lieu-dit Pouraillé (1884), des biens de l'ancienne fabrique (1911-1931) ; vente de fagots (1891), de coupes de bois (1895-1938), d'arbres (1928-1938). Eaux, fontaine, réparation (1890), vivier communal, construction d'un mur de soutènement (1908-1912).
Date : 1806-1938

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

Travaux publics communaux, commune de Bellegarde, projet de construction d'un mur de soutènement pour un vivier communal, plan, coupes. [...], sous-ingénieur des Ponts et Chaussées. 27 septembre 1907. Ech. 0,01 et 0,10 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,42 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 61 4 (1)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / nappe d'eau / pisciculture / plan / plan d'architecture
Lieu : Burgos de l'Armagnague (Bellegarde-Sainte-Marie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pouraillé (Bellegarde-Sainte-Marie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Noïc (Bellegarde-Sainte-Marie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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