Justice seigneuriale de Beaufort

Notice descriptive

Etat des fonds
- Archives anciennes (avant 1790)
  - Cours et juridictions (série B)
    - Justices seigneuriales et municipales déléguées

Justice seigneuriale de Beaufort (1743 - 1789)

Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Cours et juridictions (série B) > Justices seigneuriales et municipales déléguées

Cote : 7 B 7

Intitulé : Justice seigneuriale de Beaufort

Date : 1743 - 1789

Importance matérielle : 1 article

Présentation du contenu :

Fonds classé.

Quoique de peu d'importance le fonds de cette justice du sud-ouest de Toulouse n'est pas sans intérêt. Notons entre autres les dossiers de procédures criminelles qui ont gardé plaintes, interrogatoires et témoignages : pas de délits graves ici mais les petits heurts de la vie quotidienne.

Modalités d'accès :

Communicable

Autres instruments de recherche :

Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.

, FRAD031_0007B7

Sujet : 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie

Lieu : Beaufort (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)